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Mentions légales
Identifier et vérifier l’éditeur, le directeur de la publication, l’hébergeur, les coordonnées légales et le cadre de responsabilité des contenus.
Éditeur du site
Blue Painter SARL, société à responsabilité limitée au capital de 7 622,45 €.
SIREN : 402 063 754
SIRET du siège : 402 063 754 00038
RCS : 402 063 754 R.C.S. Grenoble
TVA intracommunautaire : FR57 402 063 754
Siège social : Rue des Béalières, 38570 Tencin, France
Correspondance éditoriale : 16 rue Espariat, 13100 Aix-en-Provence, France
Téléphone : +33 7 69 15 94 41
Contact : contact@achats.org
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Direction de la publication
Directeur de la publication : Nicolas Belotti, gérant de Blue Painter SARL. La répartition des responsabilités éditoriales et la méthode de contrôle sont publiées séparément afin de ne pas confondre identité de l’éditeur et preuve d’une affirmation.
Hébergement
Hébergeur : Dynamix Host — DYNAMIX NETWORK SARL
Adresse : 338 route de la Sainte-Baume, 13390 Auriol, France
Téléphone : +33 4 84 25 00 04
Site : https://www.dynamixhost.com/
Responsabilité
Les contenus sont des informations générales fondées sur les sources citées et leur état de contrôle affiché. Ils ne constituent pas un avis juridique individualisé. Le lecteur doit vérifier les faits, le contrat et les échéances propres à son dossier. Une source indisponible, une erreur ou une formulation ambiguë peut être signalée par la procédure de correction.
Propriété intellectuelle et citation
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Contrôle utile
Ce que ces informations permettent de vérifier
L’identité juridique, la responsabilité de publication et l’hébergement sont séparés pour éviter toute attribution ambiguë.
Qui publie le site ?
La dénomination, l’immatriculation et les coordonnées désignent l’entité juridiquement responsable.
Qui assume les choix éditoriaux ?
Le directeur de publication est identifiable, sans que son nom remplace les sources des fiches.
Qui fournit l’infrastructure ?
L’hébergeur est indiqué séparément de l’éditeur et de la rédaction.
Ces mentions décrivent l’éditeur et l’infrastructure du service. Elles ne constituent ni une présentation de compétence juridique ni une validation des réponses : la fiabilité d’une fiche se contrôle dans sa méthode, ses références et sa date. Le registre public relié permet de rapprocher les informations déclarées de l’entité effectivement immatriculée.